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Un rapide tour du monde…

monde• En AUSTRALIE, la protection du consommateur contre le tabac (et par conséquent de l’intérêt général) prime sur le droit des marques.

La législation australienne impose des paquets de cigarettes neutres avec uniquement les mentions obligatoires de liste des ingrédients et d’avertissement sur le caractère nocif du tabac.

Ainsi, tous les paquets de cigarettes doivent être de dimension standard, de couleur verte et la marque des cigarettes doit être constituée d’un seul mot, de mêmes caractères et de même taille. (suite…)

Contrefaçon : contenu VS contenant

Il est bien connu que tout ce qui brille n’est pas or et cela est évidemment éminemment vrai en matière de contrefaçon.

Mais, alors qu’il est encore relativement facile de reconnaître à l’œil nu qu’un sac à main monogrammé, qu’un T-shirt d’une marque de sport mondialement connue ou une ceinture en « alligator véritable » ne sont en réalité que des faux grossiers, les choses se compliquent rapidement lorsqu’il s’agit de déterminer si la montre de plongée de luxe est bien étanche à 1000 m, si le boulon aéronautique que l’on tient dans le creux de sa main est bien réalisé dans l’alliage de titane prescrit par le fabricant, si la seringue de vaccin antigrippe contient bien le principe actif recherché ou si la bouteille de Grand Cru Classé ne contient pas en réalité un vin beaucoup moins noble. (suite…)

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